 | Légionellose ......... |
Certaines installations classées, et notamment les tours aéroréfrigérantes mettant en œuvre un procédé de pulvérisation d'eau dans un flux d'air, sont susceptibles de présenter un risque de développement de la bactérie Legionnella. Elles sont donc soumises à des mesures de prévention spécifique, même si le risque de légionellose, n'est bien sûr, pas spécifique à ce type de procédé et peut aussi se retrouver dans des installations non classées.
On estime à 1200 au minimum le nombre de cas de légionellose qui surviennent chaque année en France. La létalité de la légionellose peut atteindre 20 %.
Pour en savoir plus http://www.invs.sante.fr/ (site de l'Institut de veille sanitaire)
 La légionellose dans les installations classées
Le risque touche un ensemble d'installations plus large que les seules installations classées, comme par exemple les réseaux d'eau chaude sanitaire (cas de l'hôpital Georges Pompidou).
Même si l'exposition aux légionelles a essentiellement pour origine l'eau chaude sanitaire (douches, bains à remous, fontaines décoratives...), on estime qu'elle provient pour 10 à 20 % des systèmes de refroidissement par voie humide (tours aéroréfrigérantes). La plupart de ces installations sont des installations classées (rubrique 2920 : « installations de réfrigération ou compression » ou nouvelle rubrique 2921 : « refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air »)
Libellé de la rubrique 2920
Réfrigération ou compression (installations de) fonctionnant à des pressions supérieures à 105 Pa :
Comprimant ou utilisant des fluides inflammables ou toxiques, la puissance absorbée étant :
• Supérieure à 300 kW: Autorisation
• Supérieure à 20 kW, mais inférieure ou égale à 300 kW : Déclaration Dans tous les autres cas :
• Supérieure à 500 kW : Autorisation
• Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 500 kW : Déclaration
Libellé de la rubrique 2921
Refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air (installations de)
• lorsque l'installation n'est pas du type « circuit primaire fermé » :
a) la puissance thermique évacuée maximale étant supérieure ou égale à 2000 kW : Autorisation
b) la puissance thermique évacuée maximale étant inférieure à 2000 kW : Déclaration
• lorsque l'installation est du type « circuit primaire fermé » : Déclaration quelle que soit la puissance
NOTA
Une installation est du type « circuit primaire fermé » lorsque l'eau dispersée dans l'air refroidit un fluide au travers d'un ou plusieurs échangeurs thermiques étanches situé(s) à l'intérieur de la tour de refroidissement ou accolés à celle-ci ; quelles que soient les conditions de fonctionnement de l'installation, tout contact direct est rendu impossible entre l'eau dispersée dans la tour et le fluide traversant le ou les échangeurs thermiques.
Voir schéma circuit ferme/circuit ouvert
En France, plusieurs épidémies récentes ont mis en cause les tours de refroidissement dites tours aéroréfrigérantes : épidémie de Paris en 1998 (20 cas, 4 décès) et en 1999 (8 cas, 1 décès), épidémie d'Ille et Vilaine en 2001 (22 cas, 4 décès) épidémie de l'hôpital de Meaux en juillet 2002 (20 cas, 2 décès), épidémie de l'hôpital de Sarlat en juillet 2002 (30 cas 3 décès), Montpellier en juillet 2003 (31 cas, 4 décès), Pas-deCalais en décembre 2003 (86 cas, 18 décès).
La particularité de ces tours est que leur système d'échange thermique repose sur la pulvérisation d'eau dans un flux d'air. Le contact direct entre l'air et l'eau à refroidir favorise le développement bactérien.
Réglementation applicable aux installations classées
Circulaire du 23 avril 1999, elle répond à deux objectifs :
1. Eviter la propagation dans l'environnement d'aérosols pouvant présenter un risque microbien (légionelles notamment),
2. Veiller à ce que les circuits d'eau ne soient pas propices à la prolifération de légionelles.
Elle renforce les prescriptions relatives à l'entretien des installations. Elle impose la tenue d'un carnet de suivi des opérations effectuées sur la tour (entretien, analyses, consommation en eau…). Elle définit des actions en fonction du degré de contamination en légionelles de l'eau des tours :
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Niveau d'intervention |
Concentration en Legionella
(Unités formant colonies par litre) |
Actions
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| Niveau cible |
< 1 000 UFC/ litre |
Suivi normal (mensuel) |
| Niveau d'alerte |
> 1 000 UFC / litre |
Mesures correctives et suivi renforcé et information de l'inspection |
| Niveau d'action |
> 100 000 UFC / litre |
Arrêt – Désinfection curative
Information sans délai de l'inspection IC
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Arrêtés ministériels relatifs à la rubrique 2921 :
1. Installations soumises à autorisation (>2000 kW Th)
2. Installations soumises à déclaration (tour fermée ou ouverte < 2000 kW Th) - Annexe technique
> Circulaire AM 2921 du 8/12/2005
La prévention du risque Legionella
L'attention doit être particulièrement portée sur le fait que les installations de réfrigération ou de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air peuvent favoriser le développement de cette bactérie. Aussi la prévention du risque lié aux Legionella repose-t-elle avant tout sur une bonne conception, une gestion adaptée des équipements (circuit, tour aéroréfrigérante, système de traitement d'eau) et un programme de maintenance et d'entretien approprié aux conditions d'exploitation.
Un guide de bonnes pratiques et un carnet de suivi ayant pour objet de préciser certaines mesures préventives et curatives à mettre en œuvre pour réduire les risques liés aux légionelles susceptibles de se développer dans les tours aéroréfrigérantes a été élaboré et largement diffusé aux acteurs concernés.
LE CONTROLE PAR ORGANISMES AGREES
> Modalités d'agrément des organismes de contrôle
> Organismes agréés pour le contrôle des TAR (20/05/08)
> Programme COFRAC d'accréditation pour le contrôle des TAR
Les guides techniques suivants ont récemment été élaborés
• Le guide méthodologique pour la réalisation d'une analyse de risque de prolifération de légionelles dans les installations de refroidissement (février 2005) - format PDF
• Le guide de formation à la réalisation d'une analyse de risque de prolifération de légionelles
Module 1 format PDF
Module 2 format PDF
Module 3 format PDF
• Le GUIDE DES BONNES PRATIQUES sur les mesures préventives et curatives à mettre en œuvre pour réduire les risques liés aux légionelles susceptible de se développer dans les tours aéroréfrigérantes. Mise à jour prévue en 2005.
• Guide d'élaboration d'un plan de surveillance
• Le guide du CETIAT (CEntre Technique des Industries Aérauliques et Thermiques) qui présente les procédés de refroidissement - Février 2005) - format PDF
L'action de la DRIRE sur les tours de Midi-Pyrénées
> Etablissements soumis à autorisation possédant des tours aéroréfrigérantes
> Contrôles inopinés et recensement : campagne 2004
> Actions DRIRE en 2005
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