 | Sous-sol, mines et carrières ......... |
 Carrières
L'activité « CARRIERES » des DRIRE s'exerce dans le cadre des réglementations définies par les ministères chargés de l'environnement et de l'industrie.
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Mines
> Permis exclusif de recherche (PER) dit « Permis de FOIX »
Mines et carrières
> Inspection du travail dans les mines et carrières
Explosifs
L'activité "produits explosifs" des DRIRE s'exerce dans le cadre de la réglementation définie par les ministères chargés de l'environnement et de l'industrie. Les missions des DRIRE en matière de produits explosifs concernent :
- La maîtrise des risques incendie et explosion relatifs à l'usage de produits explosifs et d'artifices de divertissement,
- La réalisation de prestations de contrôles, d'expertises et de conseils des autorités dans ces domaines,
- L'instruction des dossiers d'autorisation ICPE ou d'agrément de leur ressort, notamment, pour l'agrément technique des dépôts de produits explosifs.
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Forages
L'obligation de déclaration préalable s'impose à toute personne exécutant un forage dont la profondeur dépasse 10 mètres (article 131 du code minier). Cette réglementation générale s'applique à tous les types de forages : forages d'eau, forages géothermiques, recherche de substances utiles, fondations, géophysique, reconnaissance géologique…
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Géothermie
La recherche et l'exploitation d'un site géothermique peuvent être soumis à déclaration ou autorisation du Code Minier et du Code de l'Environnement.
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Stockage souterrain de gaz
Dans le Gers, le stockage d'IZAUTE a une capacité de stockage de près de trois milliards de m3 de gaz. Il est suivi par la DRIRE Aquitaine.
Et aussi :
Pour obtenir des informations pratiques en matière de sous-sol, explosifs, mines et carrières, rendez-vous sur Les sites régionaux des DRIRE
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